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Marques déposées par l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT JEAN
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FRATERNITE SAINT JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRATERNITE SAINT JEAN
FRATERNITE SAINT JEAN (Association loi 1901 à but non lucratif, d'éducation populaire)

Numéro de dépôt :
1511969
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998

Présentation de la marque FRATERNITE SAINT JEAN

Déposée le 8 décembre 1988 par l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRATERNITE SAINT JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT JEAN domicilié(e) 45, rue du Colonel Fabien, 95390 SAINT PRIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRILLAT Elisabeth - France.

La marque FRATERNITE SAINT JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATERNITE SAINT JEAN est expirée depuis le 8 décembre 1998.

FRATERNITE SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : FRATERNITE SAINT JEAN , FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif , EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T. , BALLE AU JEU


FRATERNITE SAINT JEAN (Association loi 1901 à but non lucratif, d'éducation populaire) - 45, rue du Colonel Fabien, 95390 SAINT PRIX. - France


PERRILLAT Elisabeth - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Activités de loisirs et d'éducation pour enfants, pour jeunes, pour adultes et actions de formation pour jeunes et pour adultes.